Bienvenue sur le site Active DBS.
En accédant à ce site, vous acceptez les conditions générales d’utilisation ci-dessous :
Le site http://www.activedbs.com et ses extensions sont la propriété de :

Active DBS Société à responsabilité limitée au capital de 250.000 euros
Siège social : 49 Rue Audibert Lavirotte 69008
RCS : Lyon B 519 071 062

Tel. +33 (0)4 72 15 60 30 – Fax: +33 (0)4 72 815 60 34

Directeur de la publication : Dominique Viart, Gérant.

Réalisation du site – conception et création.
Digital Team
19, rue bossuet 69006 Lyon
Tel. +33 (0)4 28 30 00 00
www.digitalteam.fr

Hébergeur
Ce site est hébergé par CIVIT

Administration du site :
Active DBS
49, rue Audibert et Lavirotte – 69008 Lyon
Tel +33 (0)4 72 15 60 30 – Fax : +33 (0)4 72 815 60 34
www.dbmtechnologies.com

Loi applicable et compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Lyon sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.

Données personnelles
Les données à caractère personnel collectées sur ce site sont exclusivement destinées à Active DBS.
Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Conformément aux lois n°78-17 « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978 modifiée et n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression de données vous concernant. Ce droit peut s’exercer en ligne en adressant un  courrier à l’adresse suivante : Active DBS – 49 Rue Audibert Lavirotte 69008 Lyon.

Cookies
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Active DBS d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le Site (pages consultées, date et l’heure de consultation). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Contenus du site
Active DBS ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Active DBS décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle
Les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par Active DBS et filiales. Conformément à la législation française, communautaire et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans leur accord est strictement interdite.

Les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et constituent une oeuvre au sens des articles L112-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et ni permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du site, sans l’accord préalable et exprès de la société Active DBS est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.

(*) action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres sites présents sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de Active DBS en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles). La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site Active DBS est soumise à l’accord préalable de Active DBS.

Exonération de la responsabilité technique
Active DBS s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que son site internet soit accessible à tout moment. Néanmoins, Active DBS décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, Active DBS se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, Active DBS ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par Active DBS sur son site internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des dites conditions et les accepter.